Conseil du 28 juin à Rieux

Projet de territoire, rapport d'activités, Programme Alimentaire de Territoire, Economie, Base nautique, Environnement... Retrouvez ces sujets majeurs, ainsi que d'autres actualités, projets, délibérations et échanges sur les missions de l'Agglomération et ses partenaires.

Conseil du 28 juin 2021 à Rieux

© REDON Agglomération

PRESENTATIONS

1. Présentation du projet de territoire 2021-2027
2. Présentation du rapport d’activités 2020
Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 25 janvier et du 25 mai 2021

DELIBERATIONS

1. AMENAGEMENT
Délibération°1_CC_2021_114_ Programme Alimentaire de Territoire - Modalités d’engagements 2022-2024

2. DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE
Délibération n°2_CC_2021_115_ Cession du lot n°6 du parc d'activités Cap Ouest à Allaire

3. ENVIRONNEMENT
Délibération n°3_CC_2021_116_ Projet France RELANCE – LIGER BOCAGE « Plantons des Haies » du Syndicat Chère Don Isac
Délibération n°4_CC_2021_117_ Appel à projet « Territoire Econome en Ressource »
Délibération n°5_CC_2021_118_ Programme d’action du système d’endiguement de Saint-Nicolas-de-Redon

4. CULTURE SPORTS LOISIRS PETITE ENFANCE SANTE AUTONOMIE
Délibération n°6_CC_2021_119_ Convention de partenariat entre la SAS Pass culture et REDON Agglomération
Délibération n°7_CC_2021_120_ Aide à la création des « sentiers nautiques ». Attribution de subventions à l’association Canoë kayak redonnais
Délibération n°8_CC_2021_121_ Dénomination de la nouvelle base nautique

5. AFFAIRES GENERALES ET ADMINISTRATION
Délibération n°9_CC_2021_122_ Approbation du nouveau projet de territoire 
Délibération n°10_CC_2021_123_ Programme partenarial transition énergétique et sociétale, phase III 2021-2024
Délibération n°11_CC_2021_124_ Rapport d'Activités 2020
Délibération n°12_CC_2021_125_ Formation des élus communautaires - Adhésion à l’Association Régionale d’Information des Collectivités Territoriales A.R.I.C.
Délibération n°13_CC_2021_126_ Attribution et signature du marché de travaux d’aménagement d’une passerelle piétonne au port de plaisance à Redon
Délibération n°14_CC_2021_127_Exonération totale ou partielle des pénalités liées au retard d’exécution des réserves dans le cadre des marchés de travaux de construction de la Base nautique
Délibération n°15_CC_2021_128_Ajustement à la composition de la commission transition alimentaire et énergétique 
Délibération n°16_CC_2021_129_ Modification de la désignation des représentants du conseil d’exploitation régie collecte des déchets 
Délibération n°17_CC_2021_130_ Modification de la désignation des représentants du conseil d’exploitation assainissement

COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS

Délibération n°18_CC_2021_131 Compte rendu des délégations données par l’assemblée délibérante au Bureau exécutif et au Président

QUESTIONS DIVERSES

Pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire -à ce jour jusqu'au 30 septembre- le quorum est abaissé au tiers des représentants de l’assemblée délibérante, soit 21 participants, bénéficiant chacun de 2 pouvoirs maximum des élus non présents.

Au regard de l’évolution du contexte sanitaire, les réunions de REDON Agglomération évoluent à nouveau.

Lieu de la séance du Conseil Communautaire : Salle Le Grénith - 684 Route du pont de Cran, 56350 RIEUX

Elle se base sur une présence en visioconférence de tous les délégués communautaires, dans le respect des conditions sanitaires exigées, à savoir :
- étalement des arrivées des conseillers communautaires : la salle sera ouverte à partir de 17h30 permettant l’étalement des arrivées ; début de la séance : 18h
- émargement : la signature de la feuille d’émargement se fera à l’accueil de la salle ;
- accueil du public : le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de la jauge en vigueur ;
- la disposition de la salle garantira l’espacement et les m² de disponibilité par personne présente ;
- le port du masque ou de la visière faciale est obligatoire pour tous les participants et public durant toute la séance.

Respect des mesures-barrières :
- obligation de lavage des mains au gel hydro-alcoolique à l’entrée ;
- respect de la distanciation physique dès l’entrée de la salle ;
- signature de l’état de présence dès l’entrée, avec son propre stylo ;
- respect du sens de circulation pour l’accès à la salle ;
- accès des élus et du public par des portes différentes ;
- espacement d’un mètre entre chaque siégeant installé en salle ;
- absence de circulation de document "non maîtrisée" (ex : pas de passage d’une feuille de l’un à l’autre) ;
- absence de changement de place ;
- mêmes règles de distanciation physique appliquées au public, à la presse, aux agents ;
- Table individuelle « élu » : un flacon-spray de gel hydro-alcoolique y sera disposé ; une bouteille d’eau individuelle sera fourn.

Prise de parole :
- Des micros-pupitres seront installés pour le Président et les Vice-présidents ;
- 2 micros HF serviront pour la prise de parole des conseillers communautaires ; 1 agent de REDON Agglomération se chargera de passer le micro pour chaque prise de parole et désinfectera les micros entre 2 utilisations.

Retrouvez le compte-rendu de séance au sein de l'article de référence "Comptes rendus des conseils".

Conseil communautaire du 28-06-2021 à Rieux
Conseil communautaire du 28-06-2021 à Rieux
Conseil communautaire du 28-06-2021 à Rieux
Conseil communautaire du 28-06-2021 à Rieux

Le Conseil, en alternance sur chaque commune

Pour permettre à chaque élu de mieux se familiariser avec l'ensemble du territoire, le Conseil a lieu généralement 1 fois sur 2 :

  • soit au Siège Social, 3 rue Charles Sillard, à Redon
  • soit au sein d'une des 31 communes.

L'équipe municipale de Rieux a accueilli cette séance dans la salle socio-culturelle "Le Grénith", inaugurée au printemps 2020.

Publié le 01-07-2021 - Mis à jour le 06-07-2021