Conseil du 15 février à Redon

DELIBERATIONS

1. AFFAIRES GENERALES ET ADMINISTRATION

• Délibération n°1_CC_2021_22_ Validation du Rapport Annuel 2020 de Développement Durable de REDON Agglomération
• Délibération n°2_CC_2021_23_ Exercice 2021 : Débat d’orientations budgétaires
• Délibération n°3_CC_2021_24 Désignation d’un représentant au sein de RESECO
• Délibération n°4_CC_2021_25_ Syndicat intercommunal des eaux de Port de Roche – Désignation de représentants
• Délibération n°5_CC_2021_26 Approbation d’une avance trésorerie au profit de l’association ILOZ, pour le chantier d’insertion nature et bâti

2. AMENAGEMENT DURABLE

• Délibération n°6_CC_2021_27 Centre Hospitalier – Avenant convention groupement d’étude
• Délibération n°7_CC_2021_28 Exonération totale ou partielle des pénalités liées à l’exécution des marchés de travaux de construction de la Base nautique

3. ENVIRONNEMENT

• Délibération n°8_CC_2021_29 Délibération corrective sur le choix du mode de gestion du service public d’assainissement collectif du secteur 44-56
• Délibération n°9_CC_2021_30 Signature du marché de services liés à la location de caisson, l’enlèvement et le traitement des déchets issus des déchèteries

4. COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS

• Délibération n°10_CC_2021_31 Compte rendu des délégations données par l’assemblée délibérante au Bureau Exécutif et au Président

QUESTIONS DIVERSES

Au regard du contexte sanitaire et du couvre-feu actuel, la séance est organisée  :

• en présentiel (la jauge maximale des participants étant fixée à 34, la priorité est donnée aux Maires, Vice-Présidents non Maires et les Conseillers Délégués qui pourront bénéficier de 2 pouvoirs chacun)
• en visioconférence (pour les autres)

Le quorum était abaissé au tiers des représentants de l’assemblée délibérante, soit 21 participants :

• bénéficiant chacun de 2 pouvoirs maximum des élus non présents,
• réunis avec un protocole sanitaire conforme aux consignes des autorités.

Les élus communautaires siégeant physiquement pouvaient disposer chacun de 2 pouvoirs en représentation, (au lieu d’un seul, antérieurement)

Déroulement de la séance

• pour partie, en présentiel, dans les locaux de REDON Agglomération, à Redon,
• pour partie, en distanciel par visio-conférence.

Etalement des arrivées des conseillers communautaires

• Salle ouverte à partir de 17h30 permettant l’étalement des arrivées
• Début de séance : 18h

Emargement

• Signature de la feuille une fois les élus assis à leur place

Disposition de la salle

• espacement et m² de disponibilité par membre présent garantis
• 1 personne par table

Port du masque ou visière faciale

• obligatoires pour tous les participants durant toute la séance

Respect des mesures-barrières

• obligation de lavage des mains au gel hydro-alcoolique à l’entrée
• respect de la distanciation physique dès l’entrée de la salle
• signature de l’état de présence avec son propre stylo
• respect du sens de circulation pour l’accès à la salle
• espacement d’un mètre entre chaque siégeant installé en salle
• absence de changement de place
• mêmes règles de distanciation physique appliquées à la presse, aux agents

Table individuelle "élu"

• bouteille d’eau individuelle

Prise de parole

• micros-pupitres installés pour tous les participants